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R.C.A.1V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 83
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Texte intégral
83.(Abrogé : 2021, R.V.Q. 2572, a. 109.).
2011, R.C.A.1V.Q. 3, a. 83; 2021, R.V.Q. 2572, a. 109.
83.Les plantes suivantes ne peuvent pas être déposées dans un sac destiné à recevoir des résidus verts :
1°la berce du Caucase;
2°l’herbe à puce;
3°la renouée du Japon.
2011, R.C.A.1V.Q. 3, a. 83.
83.Les plantes suivantes ne peuvent pas être déposées dans un sac destiné à recevoir des résidus verts :
1°la berce du Caucase;
2°l’herbe à puce;
3°la renouée du Japon.
2011, R.C.A.1V.Q. 3, a. 83.
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